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Urbanisme

Service de l’urbanisme

1 rue Humbert - 38520 Le Bourg d’Oisans
Tél : 04 76 11 12 56
O


Introduction

Vous trouverez dans cette rubrique des explications sur les autorisations à demander avant d’entreprendre des travaux, ainsi que des conseils sur les démarches à entreprendre. Vous pourrez également accéder à certains documents sans avoir à vous rendre en mairie. Sachez que d’une façon générale, tout projet d’aménagement, qu’il concerne une construction, une clôture, un abri, une piscine ou le découpage d’une parcelle, est soumis à autorisation. Il en est de même pour changer la destination d’une construction existante. En effet, chaque projet individuel, parce qu’il a un impact sur l’environnement et parce qu’il a un impact sur le paysage naturel, rural ou urbain, concerne la collectivité et est régi par la loi (le code de l’urbanisme notamment). Et comme chaque projet de construction individuel doit être desservi par les voiries et réseaux publics, il doit être cohérent avec le projet global d’aménagement du territoire communal que régit le Plan d’Occupation des Sols (POS). C’est le maire, assisté de la commission d’urbanisme locale et des services de l’Etat, qui a la charge d’examiner les demandes et de délivrer les autorisations. Nous avons résumé dans un petit guide pratique les principales situations de projet avec le type d’autorisation adapté. Si vous avez une hésitation sur la démarche à suivre, renseignez-vous en mairie au service urbanisme, par téléphone (04 76 11 12 56), par courrier, par mail (accueil@mairie-bourgdoisans.fr) ou en venant sur place. Le service urbanisme est ouvert au public aux heures d’ouverture de la mairie, sauf le mercredi après midi. Vous pouvez également obtenir auprès de ce service des extraits du plan de cadastre ou de la matrice cadastrale.

Conseil architectural

Quelque soit votre projet, vous pouvez bénéficier gratuitement des conseils d’un professionnel : un service de consultance a été mis en place par la commune afin d’améliorer la qualité architecturale des projets et leur insertion dans l’espace environnant.
Monsieur Brice Monfroy, architecte conseiller du CAUE de l’Isère (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) est à votre écoute deux jeudis après-midi par mois, sur rendez-vous.
Expliquez-lui votre projet. Décrivez-le, de préférence à partir de croquis, de plans, de photos. S’il le juge nécessaire, il se rendra sur place avec vous. Son rôle n’est pas de vous faire les plans du projet ni de vous monter le dossier, mais de vous donner un avis sur sa faisabilité tant du point de vue constructif que réglementaire et de vous proposer éventuellement des pistes pour l’améliorer, augmentant ainsi vos chances de le voir accepté.

En savoir plus... - services-publics.fr


Mise à jour JMH-18/06/12


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